Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICODE
DEVILLE de PERIERE Gilles, Marie, André, Alfred, Pierre
ALEXANDRE Laurent, Eric, René

Numéro de dépôt :
94502820
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2004

Présentation de la marque MEDICODE

Déposée le 24 janvier 1994 par DEVILLE de PERIERE Gilles et ALEXANDRE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Les déposants sont DEVILLE de PERIERE Gilles, Marie, André, Alfred, Pierre, domicilié(e) 320 rue A. Proby, 34090 MONTPELLIER - France et ALEXANDRE Laurent, Eric, René, domicilié(e) 134 Bd. Exelmans, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles DEVILLE de PERIERE - France.

La marque MEDICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICODE est expirée depuis le 24 janvier 2004.

DEVILLE de PERIERE Gilles a également déposé les autres marques suivantes : INFOMEDICA


DEVILLE de PERIERE Gilles, Marie, André, Alfred, Pierre - 320 rue A. Proby, 34090 MONTPELLIER - France

ALEXANDRE Laurent, Eric, René - 134 Bd. Exelmans, 75016 PARIS - France


Gilles DEVILLE de PERIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Conseils et informations en gestion des établissemnts de soins; comptabilité; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité; codage de l'information médicale.Services de télécommunications; communication par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations par télématique.Conseils et informations en gestion des établissemnts de soins; conseil en utilisation des nomenclatures nationales et internationales dans le domaine de la santé; services de recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateur; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles; conception et élaboration de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de données

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.